SOCIETE MEDICALE DE NUTRITION AQUITAINE
97 Avenue Austin Conte
33560 – Carbon-Blanc. Bordeaux
PLAN
1. INTRODUCTION
1.1 La démarche de qualité
1.2 Les objectifs
2. PRESENTATION DE LA SMNA
2.1 La Société Médicale de Nutrition
Aquitaine
2.2 Le médecin nutritionniste
3. LA CHARTE
3.1 Les principes
3.2 Les caractéristiques
3.3 Les résultats attendus
4. APPLICATIONS PRATIQUES DE LA
CHARTE
4.1 Sur le lieu d’exercice
4.2 Sur l’acte médical
4.3 Sur la formation
5. ETHIQUE
5.1 Formation
5.2 Exercice
5.3 Information
6. CONCLUSION
6.1 La politique
6.2 Les objectifs
- développer au sein de la profession de médecin
à exercice particulier en nutrition (M.E.P. en nutrition)
un débat sur les conditions d’exercice.
- proposer des mesures et des moyens d’action afin
d’en améliorer la pratique.
- initier une démarche qualité au sein de cette
discipline.
- promouvoir la spécificité de M.E.P. en nutrition
dans le secteur libéral et hospitalier.
L’amélioration de la qualité des soins de
ville est aujourd’hui une préoccupation croissante
des acteurs de santé et elle répond à deux
impératifs :
- la prise en compte de l’exigence croissante des
patients.
- une prise en charge plus adaptée à
l’évolution des connaissances professionnelles.
La démarche de qualité consiste à prendre du recul sur son mode de fonctionnement pour en identifier les points à améliorer, évaluer le niveau de qualité du travail effectué et mettre en place des actions correctrices. (Évaluation personnelle)
2.1.1 La Société Médicale de Nutrition Aquitaine, régie par la loi de 1901 sur les associations, comprend des membres actifs et des membres correspondants et s’est fixée des objectifs.
2.1.2 Ses membres :
- les membres actifs sont docteur en médecine, issus de
l’internat de médecine générale ou de
l’internat de spécialité.
Ils possèdent une formation reconnue en nutrition
(capacité ou diplôme d’université ou
inter universitaire ou DESC).
Leur pratique professionnelle est strictement limitée au
domaine de la nutrition en cabinet libéral et/ou en
institutions (hôpitaux, cliniques), qu’il
s’agisse de prévention, de thérapeutique ou
de formation.
- les membres correspondants sont des professionnels dont les
travaux et les compétences constituent un soutien à
l’activité de l’association. (pas
exclusivement docteurs en médecine, ils ont une
reconnaissance particulière dans la
spécialité de la nutrition, et exercent dans les
domaines universitaires et/ou hospitaliers.)
2.1.3 Les objectifs de la Société Médicale de Nutrition Aquitaine sont multiples :
- prévention primaire ou secondaire,
- traitement principal ou complémentaire des maladies
liées à une mauvaise alimentation. Ces actions sont
menées soit au sein du cabinet soit sous forme de
consultations dans les hôpitaux ou les cliniques.
- éducation sanitaire sous forme d’informations au
cours des manifestations publiques ou dans des
établissements scolaires.
- formation médicale : formation continue dispensée
aux médecins (universités),
diététiciens(nes), infirmiers(ères)
(écoles professionnelles), interventions dans les
colloques et congrès médicaux, mise à jour
des connaissances grâce à des réunions
animées par des intervenants compétents et
reconnus. Présence aux différents congrès
nationaux ou internationaux.
Docteur en médecine, diplômé en nutrition,
assurant la prise en charge éducative, préventive
et/ou curative des patients présentant des facteurs de
risques ou des pathologies liés à la
nutrition.
C’est grâce à ses compétences
médicales que le M.E.P. en nutrition peut assurer à
son patient une prise en charge globale à la fois
diagnostique et thérapeutique.
Sa démarche diagnostic (positif, différentiel et
étiologique) utilise les différents moyens
cliniques et para cliniques à la disposition de tout
médecin, enrichie de la clinique nutritionnelle.
C’est la précision de ce diagnostic qui seule permet
de poser l’indication de la prise en charge
thérapeutique nutritionnelle et conditionne la
sélection des techniques indiquées et contre
indiquées.
Face à une contre indication, le M.E.P. en nutrition
utilise les autres moyens thérapeutiques médicaux
à sa disposition où oriente son patient vers un
autre thérapeute compétent.
En complément de la prise en charge thérapeutique
à visée curative d’un grand nombre de
pathologies, la compétence du médecin
nutritionniste réside également dans la
prévention, le dépistage et le suivi
thérapeutique, visant à préserver
l’intégrité fonctionnelle de son patient dans
le respect de l’éthique médicale et dans un
souci d’économie de santé.
3.1.1 Un champ d’intervention centré sur
trois domaines essentiels :
- la formation
- les supports de l’acte médical : un
référentiel élaboré par des
médecins libéraux en exercice,
diplômés en nutrition
- l’environnement de l’acte médical
3.1.2 Une attitude volontaire.
Cette démarche reste à l’initiative de chaque
médecin qui souhaite s’y engager en s’aidant
du référentiel. Il établit son plan
d’action et choisit le rythme de la mise en
œuvre.
3.1.3 Un principe d’auto évaluation de chaque praticien volontaire. Le référentiel établi par la S.M.N.A. lui permet de comparer ses pratiques à des pratiques de référence.
Il s’agit ensuite d’identifier les pratiques pour lesquelles il est important d’améliorer son niveau de performance, de mettre en place les actions correctrices et d’en évaluer le résultat
S.M.N.A apporte un soutien méthodologique et divers
outils :
- fiches d’information à remettre au patient.
- questionnaires de satisfaction des patients.
- affiches pour la salle d’attente.
- site Internet en cours d’élaboration.
Les caractéristiques de cette charte ont
été choisies de façon à :
- Améliorer le service rendu aux patients.
- Valoriser l’activité professionnelle.
- Etre objectives : évaluables et évolutives.
3.3.1 Pour le patient
- une meilleure garantie de qualité des soins.
- une sécurité accrue.
- un confort optimal.
3.3.2 Pour le médecin
- un gain de confort dans le travail quotidien.
- une valorisation de l’exercice professionnel.
4.1.1 Préalable
La nutrition est une activité médicale de
consultation qui se déroule dans un lieu approprié
en libéral ou en milieu hospitalier.
4.1.2 Accessibilité
Lors de la prise de rendez-vous, les patients sont
informés sur :
- le plan d’accès au cabinet s’ils en font la
demande
- les spécificités d’accès au cabinet
médical (transport en commun, parking, étage,
escalier extérieur,…).
4.1.3 Accueil
Téléphonique
- une réponse est apportée dans les meilleurs
délais.
- le patient est assuré d’avoir un interlocuteur ou
un répondeur à toute heure.
- les messages sur le répondeur sont actualisés
régulièrement.
- les messages sur le répondeur indiquent la date et
l’heure de réouverture de l’accueil
téléphonique.
- pendant l’absence du médecin les messages sur le
répondeur indiquent un numéro de
téléphone à utiliser en cas
d’urgence.
Le cabinet est facilement identifiable par le
patient.
- le(s) nom(s) du (es) praticien(s), leurs titres, leurs horaires
de consultations et les heures et jours d’ouverture du
cabinet sont clairement indiqués de façon visible
devant les locaux de consultation (sur rendez-vous).
- l’étage où se trouve le cabinet est
indiqué au rez-de-chaussée.
- la porte d’accès au cabinet est distinctement
identifiée par une plaque.
Réception du patient
- si le cabinet dispose d’un secrétariat,
l’assistant(e) est visible dés l’entrée
dans le cabinet.
- si le cabinet dispose d’un secrétariat,
l’assistante est disponible de manière prioritaire
pour l’accueil des patients.
- si le cabinet ne dispose pas de secrétariat,
l’accès à la salle d’attente est
indiqué.
- pour les handicapés, l’accessibilité devra
être aux normes en vigueur.
4.1.4 Prise de rendez-vous
- lors de la prise de rendez-vous, les patients sont
informés, s’ils en font la demande, des honoraires
pratiqués et de leur base de remboursement.
- lors de la prise de rendez-vous, les patients sont
informés des documents qu’ils devront apporter
(résultats d’examens, courriers médicaux,
carnet de santé, ordonnances, pièces
administratives, carte sésame vitale…)
- pour les nouveaux patients, les plages horaires doivent
être de quarante minutes environ.
- pour les patients qui reviennent, les plages horaires
conseillées sont de vingt minutes environ.
4.1.5 Salle d’attente
- la salle d’attente est aménagée de sorte
qu’elle soit propre et confortable.
- les personnes en attente doivent pouvoir s’asseoir dans
de bonnes conditions.
- dans la salle d’attente, des magazines non
médicaux récents sont également
disponibles.
- le bureau médical est isolé phoniquement de la
salle d’attente.
- les toilettes sont accessibles et indiquées de la salle
d’attente.
Elles sont propres, équipées de barres
d’appui et de tous les éléments
nécessaires pour assurer une bonne hygiène ; un
lavabo, du savon, et un moyen de séchage des mains seront
aussi présents.
4.1.6 Information
Extérieure au cabinet
- plaque professionnelle à l’extérieur du
cabinet.
- inscription dans les pages jaunes de l’annuaire et sur le
minitel à la rubrique : Médecine
« diabétologie - nutrition ; nutrition »
- sur les divers annuaires des médecins
nutritionnistes.
- sur le site S.M.N.A (en cours d’élaboration)
Salle d’attente : sont affichées ou mis
à disposition
- la situation du M.E.P. en nutrition vis à vis des
organismes d’assurance maladie, y compris son secteur
d’appartenance conventionnelle et ses droits à
dépassement.
- les honoraires ou fourchettes d’honoraires des actes
couramment pratiqués et leurs modalités de prise en
charge.
- la nature des actes demandés.
- les différents moyens de paiement acceptés.
- le ou les numéros de téléphone permettant
de joindre à toute heure le médecin ou les services
d’urgence.
- des informations médicales relatives aux pathologies
liées à une mauvaise alimentation et toute autre
information diététique et nutritionnelle.
- l’interdiction de fumer dans le cabinet
médical.
- éteindre les téléphones portables.
Le M.E.P. en nutrition :
- donne toutes les informations sur les honoraires
demandés.
- tient compte des réclamations des patients.
- évalue régulièrement le niveau de
satisfaction des patients.
- informe le patient sur les méthodes et traitements
qu’il utilise.
- informe le patient sur tous les aléas pouvant survenir
au décours du traitement proposé.
- doit obtenir l’accord éclairé de son
patient avant de le traiter.
- fournit une explication ou un document détaillé
au patient avant la réalisation de l’acte
thérapeutique, comportant:
Présentation de la nutrition.
Présentation de l’acte thérapeutique.
Présentation exhaustive des aléas
- doit être à même d’assurer un suivi de
son patient.
- répond par courrier ou téléphone au
médecin traitant ou à tout autre praticien qui lui
a adressé un patient : il l’informe de l’acte
médical qu’il vient de réaliser et du suivi
à venir.
4.1.7 Normes de sécurité
- pendant les heures ouvrables, le secrétariat doit
pouvoir joindre le médecin à tout moment.
- le cabinet doit respecter toutes les règles de
sécurité en vigueur concernant les locaux
accueillant le public.
- le médecin nutritionniste doit détenir toutes les
assurances nécessaires à son exercice (assurance
des locaux, assurance professionnelle dans laquelle est
précisée la pratique de la nutrition
…)
- matériel d’urgence médicale :
- Trousse d’urgence.
- Accessibilité centre 15 ou équivalent.
4.1.8 Confidentialité
- l’organisation de la consultation permet de
préserver le respect du secret médical.
- le(s) bureau(x) médical (aux) du cabinet est (sont)
fermé(s) et isolé(s) phoniquement.
- les dossiers patients sont rangés dans un lieu
accessible uniquement au(x) médecin(s) nutritionniste(s)
du cabinet et à son (leurs) équipe(s) :
armoire/pièce fermée à clef ou ordinateur
avec mot de passe.
- le contrat de travail de chaque intervenant du cabinet contient
une clause prévoyant le respect du secret
médical.
- les prestataires informatiques sont soumis à la
confidentialité des informations de façon
contractuelle.
4.1.9 Bureau médical
- l’interdiction de fumer est indiquée dans le
bureau médical.
- le bureau médical est aménagé de sorte
qu’il soit propre et confortable.
- le matériel informatique ne doit pas perturber la
relation médecin patient.
- l’intimité du patient est préservée
par une zone de déshabillage correctement
aménagée.
- le bureau médical doit posséder un lavabo.
- le M.E.P. en nutrition dispose des équipements
nécessaires pour effectuer les examens cliniques :
Examen médical classique et orienté
- tensiomètre
- stéthoscope
- balance
- toise
- mètre ruban
- réglette IMC
- courbe de croissance et d’IMC
- …
Supports spécifiques :
- visuel des portions alimentaires.
- table de composition des aliments.
4.1.10 Les règles d’hygiène du
bureau médical sont formalisées et
appliquées
les consommables à usage unique sont
utilisés.
il existe un dispositif, adéquat et accessible, de
séparation des déchets à risque.
- un container pour les déchets médicaux à
risque.
- un container pour les autres déchets.
il existe un dispositif adéquat
d’élimination des déchets à risque
(contrat d’enlèvement avec une société
spécialisée respectant les agréments).
4.2.1 Dossier médical électronique ou
non :
- il existe un dossier médical par patient,
aisément accessible et systématiquement
conservé.
- le dossier médical est à disposition du
patient.
- le dossier médical est mis à jour à chaque
consultation.
- les courriers et les résultats des examens
complémentaires sont conservés.
Le respect du secret médical déontologiquement
obligatoire sera un objectif essentiel.
Le nombre d’interventions extérieures interrompant
la consultation en cours et sans rapport avec elle doit
être limité.
4.2.2 L’acte diagnostique et thérapeutique du nutritionniste doit respecter les guides de bonne pratique définis et adoptés par la profession.
4.2.2.1 Conseils de prévention
Le médecin nutritionniste apporte
systématiquement au patient une aide et des conseils
sur :
- l’organisation de ses prises alimentaires dans son
activité professionnelle et ses loisirs.
- les activités physiques nécessaires.
- l’équilibre alimentaire.
- la gestion du stress.
4.2.2.2 L’ordonnance :
- le M.E.P. en nutrition explique l’ordonnance au
patient de façon compréhensible.
- il conserve une trace de chaque prescription dans le dossier
patient.
- à l’instauration d’un traitement, il
décrit les objectifs thérapeutiques et les
étapes de celui-ci.
- il associe le patient au choix du traitement (prescription
nutritionnelle, traitement médicamenteux
complémentaires, hygiène de vie, …).
- pour vérifier l’absence
d’interférence médicamenteuses, le
médecin nutritionniste dispose d’un outil
actualisé et exhaustif (Vidal, BCB, …).
- en cas d’urgence, le numéro à appeler est
inscrit sur l’ordonnance.
4.2.2.3 Hospitalisation éventuelle.
En cas de transfert du patient (vers un autre médecin,
vers un service de soins, …), les informations
médicales pertinentes suivantes sont
systématiquement transmises par le médecin
nutritionniste de façon écrite :
- le résumé d’observation et traitements en
cours
- l’état physique et mental du patient.
Les informations communiquées au patient et / ou à
ses proches.
4.3.1 Formation Médicale Initiale (FMI)
Diplôme de docteur en médecine
DU ou DIU de nutrition
4.3.2 Formation Médicale Continue (FMC)
Le M.E.P. en nutrition actualise
régulièrement ses connaissances en médecine
comme en nutrition.
- de nombreuses solutions sont disponibles sur le plan
théorique et pratique :
- associations de FMC
- revues
- internet
- E.P.U.
- séminaires
- congrès avec ateliers pratiques.
- les groupes de formation professionnels (S.M.N.A.....)
- un minimum de 50 heures par an de formation continue est
nécessaire chaque année en
nutrition.(critère S.M.N.A)
- la formation peut se dérouler en cours de soirée,
demi journées ou journées
consécutives.
- les heures consacrées à cette formation seront
bien sûr comptabilisées.
- la S.M.N.A. tient à la disposition des M.E.P. en
nutrition une liste d’outils et d’organismes de
formation agréés.
Le M.E.P. en nutrition participe à des travaux de
recherche information, éducation, communication,
prévention dans le respect de l’éthique
scientifique.
Cette rubrique concerne l’éthique du M.E.P. en nutrition dans sa formation et ses conditions d’exercice suivant les critères de la Société Médicale de Nutrition Aquitaine. Le médecin nutritionniste est un interlocuteur privilégié pour une consultation de référence en alimentation humaine.
5.1.1 Reçue :
Le M.E.P. en nutrition adhérent à la SMN
Aquitaine, bénéficie d’une formation
médicale continue (EPU, colloques ou congrès,
abonnements à des publications spécialisées)
dispensée par des intervenants et auteurs
particulièrement compétents et reconnus en
nutrition et dans les domaines qui s’y rattachent
(cardiologie, endocrinologie, gynécologie,
gériatrie, néphrologie, neurologie,
pédiatrie, psychiatrie, psychologie......).
Il s’informe sur les diverses tendances et courants en
matière de nutrition, afin de mieux dépister les
conduites dangereuses pour le maintien en bonne santé des
patients.
5.1.2 Dispensée :
En raison de sa formation il peut enseigner la nutrition à la faculté (médecine, sports, diplômes d’université ou inter-universitaire, certificats…) ou dans des écoles professionnelles (BTS de diététique, écoles d’infirmières....). Il participe à la formation médicale continue en intervenant dans le cadre des enseignements post-universitaires.
Le M.E.P. en nutrition adhérent à la SMNA exerce ses compétences en se référant aux :
5.2.1 Recommandations nutritionnelles établies
par l’ANAES dans les domaines de :
- la surcharge pondérale
- l’obésité
- le diabète
- les dyslipidémies
- l’insuffisance rénale
- la dénutrition (personnes âgées,
cancéreux, SIDA)
5.2.2 Bonnes pratiques établies par la S.M.N.A.
Il développe un esprit objectif et critique à l’égard des méthodes n’ayant pas scientifiquement prouvés qu’elles pouvaient apporter un mieux-être pour le patient et sa priorité demeure le bénéfice à long terme pour la santé du patient.
- dans le cas de la surcharge pondérale ou de
l’obésité, il se refuse à employer
systématiquement, une méthode unique et
stéréotypée visant un résultat rapide
quels que soient les effets secondaires possibles.
- l’emploi de thérapeutiques à effet central
est limité aux échecs de la prise en charge
conventionnelle multidisciplinaire.
- le médecin nutritionniste donne un avis
éclairé, lors des consultations obligatoires
préopératoires de chirurgie gastrique de
l’obésité
Il prend en charge d’autres pathologies comme :
- les troubles du comportement alimentaire
- la nutrition adaptée aux maladies de l’appareil
digestif (inflammatoires ou fonctionnelles, hépatiques
et/ou vésiculaires)
- les suites d’interventions chirurgicales, en particulier,
digestives.
- autres troubles métaboliques
- les lithiases rénales
Et prodigue ses conseils en matière :
- d’hygiène alimentaire
- de nutrition du sportif
- de nutrition pendant la grossesse
- de nutrition de l’enfant ou de l’adolescent
- de nutrition de la personne âgée.
- de prévention des maladies cardio-vasculaires et de
certains cancers.
- il se réfère systématiquement au respect
des connaissances acquises pendant ses études,
régulièrement remises à jour pendant sa
carrière (cf. « la formation ») et en
coordination étroite avec les différents
spécialistes concernés par l’état du
patient.
- sa consultation débouche sur une prescription
nutritionnelle individualisée.
- dans sa pratique en clinique, à l’hôpital,
ou dans d’autres lieux de soins, il dispense ses conseils
dans le respect du code de fonctionnement de
l’établissement dans lequel il intervient.
- il participe aux réseaux ville-hôpital avec
déontologie.
Le M.E.P. en nutrition participe à l’information
dans les établissements scolaires, les entreprises, les
pouvoirs publics locaux (mairies) où il exerce un
rôle de conseil pour les enfants, les adolescents et les
adultes:
Il adapte l’alimentation aux besoins de chacun, aux
contraintes professionnelles ou familiales ; hygiène
alimentaire, et informations nutritionnelles sur la base des
connaissances récentes scientifiquement
établies.
La démarche qualité met en œuvre une
politique qui permet la mobilisation permanente de toutes les
ressources pour améliorer :
- la qualité des services et des soins.
- l’efficacité du fonctionnement.
- la pertinence et la cohérence des objectifs en relation
avec l’évolution de l’environnement.
Pour atteindre ces objectifs il existe un certain nombre de
moyens:
- évaluation du M.E.P. en nutrition à partir
d’un référentiel élaborée par
la profession.
- questionnaire d’enquête de satisfaction des
patients.
- groupes de pairs – cercles de qualité.
- application des recommandations de l’ANAES.
- participation à des travaux de recherche
Cette charte est un outil de qualité à la
disposition des médecins nutritionnistes qui respectent
les critères de formation et d’exercice de la
Société Médicale de Nutrition
Aquitaine.
Ils répondent à la définition et au mode
d’exercice du médecin nutritionniste de la
S.M.N.A.
Ce document a été réalisé par le
groupe de travail de la S.M.N.A.
Il lui appartient et toute reproduction est interdite sous peine
de poursuite.
(loi du 1°juillet 92)